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Traque aux faux investisseurs dans les zones industrielles Abonnez-vous au flux RSS des articles

20 nov. 2016
14:18
0 commentaire La DIM n’exclut pas de voir le nombre d’attributaires défaillants.

Annoncées par le gouvernement au début de l’année, les opérations d’assainissement du foncier industriel sont à présent entrées dans la phase d’exécution, comme c’est le cas dans la wilaya de Tizi-Ouzou où des résultats préliminaires notables viennent d’être enregistrés.

 

La Direction de wilaya de l’industrie et des mines vient, en effet, d’annoncer ce dimanche que la zone industrielle d’Oued-Aïssi et la quinzaine de zones d’activités implantées dans les quatre coins de la wilaya sont soumises depuis le mois d’octobre dernier à des inspections poussées afin de constat l’état des différents lots de terrains attribués à des investisseurs potentiels.

A l’issue de cette opération, au niveau de la zone d’activité de Tala Athmane, dans la commune de Tizi-Ouzou, quelque trente lots sont déjà déclarés comme étant susceptibles d’être récupérés après avoir constaté que leurs attributaires respectifs n’ont pas lancés les projets d’investissement prévus.

Selon la même source, sur les 130 lots que comprends cette zone, deuxième pôle industriel de la wilaya de Tizi-Ouzou après la zone industrielle d’Oued-Aïssi, une trentaine de bénéficiaires est à présent mise en demeure, avant de préciser que cette campagne d’assainissement est menée conjointement par la Direction de wilaya de l’industrie et des mines, l’agence foncière ainsi que la Société de gestion immobilière (SOGI), un EPIC chargé de la gestion des zones d’activités au niveau de la wilaya.

Néanmoins, le processus de récupération des lots de terrains inexploités au sein des zones industrielles n’est pas moins contraignant. Comme le précise le directeur de l’industrie et des mines, M. Abderahim Belbaki, « lorsque le bénéficiaire soumis à la décision de déchéance ne dispose que d’une décision d’affectation, la procédure est de récupération est administrative uniquement, donc plus facile, mais lorsque celui-ci est détenteur d’un acte de propriété, la situation devient plus complexe et le recours à la justice est incontournable. En conséquence, dans ce second cas, la procédure risque de prendre plus de temps. » Dans d’autres cas, et c’est là que la situation s’avérera plus compliquée, des acquéreurs ont purement détourné les terrains dont ils ont bénéficié au sein des zones d’activités en y érigeant des immeubles à usage d’habitation au lieu de projets industriels.

Après Tala Athmane, les autres zones d’activités de la wilaya seront passées successivement au crible et la Direction de l’industrie et des mines n’exclut pas de voir le nombre d’attributaires défaillants et de lots à récupérer prendre de l’ampleur.

Dans une seconde phase, les lots dont les attributaires sont jugés défaillants seront réattribués, après leur récupération, à de nouveaux porteurs de projets d’investissement qui feront preuve de réelles intentions d’y planter des unités de production.

Par ailleurs, quatre nouvelles zones totalisant 138 hectares sont en voie de création, localisées respectivement à Fréha (57 ha), Timizart (36 ha), Tizi-Ghennif (24 ha) et Draâ El Mizan (21 ha).

Mourad Allal

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